27/09/2026

1. ONF

Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027
Etat des lieux des forêts communales, aménagements à prévoir

2. Bilan de la saison et des manifestations estivales
3. TOTEM : bail pour l’accueil des infrastructures existantes du groupe « Orange »
4. Parution du décret sur les logements vacants - instauration de la taxe sur la vacance des
locaux d’habitation
5. MBA : attribution de compensation compétence « Petite enfance » 2026
6. Don suite aux incendies en Gironde
7. Convention pour le contrôle des poteaux incendie
8. Demandes concernant des installations de restauration rapide ambulante
9. Renouvellement du bail des prés loués par Monsieur Jean-Luc RAPPET
10. Centre de gestion : adhésion aux différentes missions
11. Demande d’aide sociale
12. Reversement pour l’entretien du carré militaire

Pièces jointes

CR 202609.pdf (PDF - 1.06Mo)