Compte rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2023

02/01/2024

1. Finances : Décision Modificative
2. Ouvertures de crédits 2024
3. Approbation du montant des attributions de compensation 2023 relatives à la compétence Petite Enfance
4. Personnel communal

• Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
• Stagiairisation d’une agente d’animation au 01/01/2024

5. Redevances d’Occupation du Domaine Public
6. Inventaire de la Biodiversité Communale par la LPO
7. Convention CECL
8. ASA d’Azé

• Convention entre l’ASA et la commune
• Annulation de titre

9. Appel à projet départemental
10. Zone d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) : suite du dossier
11. SYDESL : Groupement d’achat d’énergie
12. MBA : convention assainissement