Compte rendu du Conseil municipal du 19 septembre 2023

28/09/2023

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Election d’un délégué titulaire pour l’ATD et d’un membre suppléant pour le PETR
3. Modification de la composition des commissions communales « Baux communaux » et « Finances »
4. Nomination à la commission « Elections »
5. Dispositif d'aide en faveur du Maroc suite au tremblement de terre
6. Conseil Départemental : convention permanences assistantes sociales
7. IME de CRUZILLE : convention 2023/2024 d’occupation des locaux communaux
8. Ecole et services périscolaires : organisation, locaux, personnel
9. Avenant convention SPA
10. Sentiers de randonnée
11. SYDESL :

• Demande d’avis pour un raccordement
• Opération de renouvellement des luminaires vétustes dans le cadre du « Fonds Vert »

12. Energie, électricité, chauffage : situation concernant les locaux communaux, les travaux et études en cours ainsi que les tarifs
13. Baux viticoles : point sur les renouvellements de baux communaux
14. Ecoulement des eaux aux Burchères : devis SAFEGE, avis de la Police de l’eau
15. ONF : programme des coupes 2024