Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2019

17/12/2019

1. Enquête publique La Mouge « en Fourgeot »
2. Ecole : point sur le dossier
9. Démission d’un Adjoint
3. Finances : Décisions modificatives
4. ONF : Travaux de création de chemins forestiers
5. Présentation des premiers éléments d’aménagement du Camping de Maconnais-Beaujolais Agglomération
5 bis. Convention de gestion en matière d’assainissement
6. Approbation des nouveaux statuts du SIGALE
7. Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
8. Ressources humaines
10. Demande d’avis sur le retrait de MBA et de la Communauté de Communes du Mâconnais-Tournugeois à la carte du Mâconnais
11. Friche de Fourgeot : pré rapport de l’expert
12. Attribution de bons cadeaux aux bénévoles : liste des bénéficiaires.
13. Retrait délibération de délégation de signature à un Conseiller municipal
14. Convention d’installation de la fibre optique SETELEN