Compte rendu du Conseil Municipal du 07 mars 2017

07/03/2017

1. Litige concernant le terrain en Fourgeot
2. Numérotation des rues
3. Charte ONF
4. Toilettes Teppes Saint Martin
5. Caserne des pompiers
6. Comptes administratifs et compte de gestion
7. Rapport d’Orientation Budgétaire
8. Transferts de compétences à communauté d’agglomération
9. Correspondant défense
10. Utilisation de la photocopieuse par les associations
11. Nouvelles procédures cartes identité
12. Aménagement des rythmes scolaires 2017/2018
13. Ressources humaines
14. Nouvelle convention ADS